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Conditions d'assurances, saison de chasse 2010/2011
Valable du 1er Juillet 2010 au 30 Juin 2011
la RESPONSABILITE CIVILE vis à vis des tiers vous couvre
en FRANCE ainsi que dans l'UNION EUROPENNE, IRLANDE, TUNISIE, MAROC ( sans surprime )
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Su fait d'accidents par armes à feu pendant la chasse ou à l'occasion de celle-ci, y compris la responsabilité civile pour les chiens en action de chasse, y compris la responsabilité civile en qualité d'accompagnateur au sens du décret 2001-812 du 7.09.2001, y compris la responsabilité civile de la venaison à titre gratuit dans les deux jours suivant la journée de chasse. Les salariés occasionnels de l'adhérent, porte-carniers, et rabatteurs, sont considérés comme tiers.
DOMMAGE CORPORELS, illimités
DOMMAGE MATERIELS ET IMMATERIELS CONSECUTIFS, jusqu'à concurrence de 460 000 €, y compris Responsabilité Civile Incendie.
DEFENSE, à concurrence de 3 050 Euros
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19,00 €
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| B/ Le risque individuel (garantie facultative conseillée) |
Tarif |
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C'est-à-dire tous accidents corporels dont je serais moi-même victime, éclatement du fusil, blessure par inconnu ou par insolvable du seul fait d'armes à feu pendant la chasse ou à l'occasion de celle-ci
Options au choix :
Option B1 :
- 11 000 € en cas de DECES
- 11 000 € en cas d'INCAPACITE PERMANENTE TOTALE,
réductible selon le degré d'invalidité.
Option B2 :
- 20 000 € en cas de DECES
- 20 000 € en cas d'INCAPACITE PERMANENTE TOTALE,
réductible selon le degré d'invalidité.
Option B3 :
- 55 000 € en cas de DECES
- 55 000 € en cas d'INCAPACITE PERMANENTE TOTALE,
réductible selon le degré d'invalidité.
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12,00 €
17,00 €
44,00 €
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| C/ La responsabilité civile de propiétaire de chiens de chasse |
Tarif |
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En toutes circonstances et par chien vis-à-vis des tiers (Garantie facultative)
DOMMAGES CORPORELS : 6 100 000 €
DOMMAGES MATERIELS : 460 000 €
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9,00 € |
| D/ Garantie des dommages causés au chien de l'assuré en action de chasse (agé de 9 mois à moins de 10 ans )(par chien) |
Tarif |
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Options au choix :
GARANTI PETITS GIBIERS (lièvre, lapin, perdrix, faisan, caille, bécasse, renard)
Option D1 : par chien
- Chien sans pédigree : CAPITAL MORT 550 € (sans franchise)
- Avec frais vétérinaire : 160 € (sans franchise)
Option D2 : par chien
- Chiens avec pédigree : CAPITAL MORT 1100 € (sans franchise)
- Avec frais vétérinaire : 160 € (sans franchise)
GARANTI GROS GIBIERS (sanglier, chevreuil, cerf, daim, mouflon )
Option D3 : par chien
- Chien sans pédigree : CAPITAL MORT 550 € (sans franchise)
- Avec frais vétérinaire : 160 € (sans franchise)
Option D4 : par chien
- Chiens avec pédigree : CAPITAL MORT 1100 € (sans franchise)
- Avec frais vétérinaire : 160 € (sans franchise)
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20,00 €
30,00 €
45,00 €
65,00 € |
| E/ Attestation bilingue (pour la Belgique) |
Tarif |
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Emission d'une attestation supplémentaire
si vous désirez des informations vous pouvez nous contacter au 03.20.33.09.33
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3,50 €
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